Préambule
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles d’organisation et de fonctionnement de la bibliothèque, ainsi que de fixer les conditions d’accès et d’utilisation de ses services.
Il s’applique à l’ensemble des usagers autorisés à fréquenter la bibliothèque et précise leurs droits et obligations.
Article 1 : Horaires d’ouverture
- Du dimanche au jeudi : de 08 h 00 à 17 h 00.
- Le samedi : de 09 h 00 à 16 h 00.
Les services sont assurés selon les horaires suivants :
- Salle de lecture : accessible pendant toute la durée d'ouverture de la bibliothèque.
- Service de prêt : ouvert de 09 h 00 à 16 h 00.
La bibliothèque est fermée :
- Le vendredi.
- Les jours fériés officiellement reconnus.
- Durant les vacances d'été (conformément au calendrier arrêté par l'établissement).
Les horaires d'ouverture peuvent être révisés en fonction des nécessités de service. Les usagers en sont informés en temps utile.
Article 2 : Accès à la bibliothèque
L'accès à la bibliothèque est réservé :
- Aux étudiants régulièrement inscrits, sur présentation de la carte de bibliothèque ou, à défaut, de la carte d'étudiant ou de toute autre pièce d'identité en cours de validité.
- Aux enseignants, sur présentation de la carte de bibliothèque ou, à défaut, de la carte professionnelle ou de toute autre pièce justifiant leur qualité.
- Aux chercheurs et étudiants extérieurs (issus d’autres établissements), sur présentation d’une autorisation d’accès délivrée par la direction de la bibliothèque ou par l’établissement d’origine, selon les procédures en vigueur. (Jour de réception : mercredi).
Article 3 : Inscription
- Les inscriptions s’effectuent en ligne via le portail de la bibliothèque.
- La date des inscriptions est communiquée au public par affichage sur un écran de télévision installé dans la salle de lecture, dédié à la diffusion des informations et avis relatifs aux inscriptions, convocations, prêts, etc.
- Les usagers sont tenus de se conformer aux délais d’inscription fixés par la bibliothèque.
Article 4 : Carte de lecteur
La carte de lecteur (ou carte d’étudiant) est obligatoire pour tout accès aux services de la bibliothèque et doit être présentée à l’entrée.
Article 5 : Conditions de prêt
- Le prêt s’effectue sur présentation de la carte de bibliothèque, ou carte d’étudiant.
- Chaque usager peut emprunter jusqu’à deux (02) documents pour une durée de quinze (15) jours renouvelable pour les étudiants et enseignants.
Article 6 : Documents exclus du prêt
- Les ouvrages en exemplaire unique.
- Les ouvrages de référence (dictionnaires, encyclopédies, ...).
- Les périodiques (revues, journaux, ...).
- Les cartes.
- Les CD-ROM et autres documents audiovisuels.
- Les mémoires de magistère et les thèses de doctorat (soumis au droit d’auteur).
Article 7 : Responsabilité de la carte
- La carte de bibliothèque, ou carte d’étudiant. est strictement personnelle et non cessible.
- L’usager est responsable des documents empruntés avec sa carte.
- Toute perte de carte doit être signalée immédiatement.
Article 8 : Utilisation des documents
- Il est interdit d’annoter de surligner ou de détériorer les ouvrages.
- Toute anomalie constatée doit être signalée immédiatement.
Article 9 : Retards
- Premier retard suspension du prêt équivalente à la durée du retard.
- Récidive suspension prolongée pouvant aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive des services de la bibliothèque.
Article 10 : Perte ou détérioration
- En cas de détérioration : remplacement obligatoire du document par l’usager.
- En cas de perte : remplacement par le même ouvrage (selon disponibilité) ou par un titre équivalent, validé par le service de la bibliothèque et d’une valeur égale ou supérieure à celle du document perdu, ou, à défaut, remboursement correspondant à cinq (05) fois sa valeur.
Article 11 : Restitution annuelle
Tous les documents doivent être restitués avant le début des vacances universitaires d’été.
Article 12 : Quitus
Un quitus est délivré après vérification de la restitution de tous les documents empruntés.
Article 13 : Règles en salle
- Silence obligatoire.
- Interdiction de se regrouper de manière à perturber le calme de la salle.
- Interdiction de déplacer le mobilier.
- Les téléphones portables doivent être éteints ou en mode silencieux.
- Il est interdit de fumer, de manger ou de boire.
- Aucun document ne doit sortir sans enregistrement préalable de prêt.
Article 14 : Responsabilité des usagers
- Chaque usager est responsable des documents empruntés.
- La bibliothèque décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol des effets personnels.
Article 15 : Respect du personnel
Tout comportement irrespectueux envers le personnel peut entraîner des sanctions disciplinaires.
Article 16 : Charte de l’usager
Tout usager s’engage à :
- Respecter les dispositions du présent règlement intérieur ;
- Adopter un comportement respectueux envers les autres usagers et le personnel de la bibliothèque ;
- Préserver les documents, le mobilier, le matériel et les équipements mis à sa disposition ;
- Utiliser les ressources et les services de la bibliothèque de manière responsable et conforme à leur destination.
Article 17 : Sanctions disciplinaires
En cas de non-respect du règlement et de dysfonctionnement du service de la bibliothèque, les sanctions suivantes peuvent être appliquées :
- Avertissement verbal.
- Avertissement écrit.
- Suspension temporaire du prêt.
- Suspension prolongée des services.
- Exclusion temporaire.
- Exclusion definitive.
- Saisine du conseil de discipline de l’établissement en cas de faute grave.
Article 18 : Application du règlement
Le directeur de la bibliothèque est l’autorité compétente pour l’interprétation du présent règlement. Il est également responsable de son application.
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